Termes & Conditions

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Sylvie Adams ("nous", "notre"), vous souhaite la bienvenue sur notre site Web - sylvieadams.com. Ces "Termes & Conditions" représentent un document juridique (Accord) entre vous, l'utilisateur ("vous", "visiteur", "acheteur", "client") et nous et ils font partie intégrante de ce site - sylvieadams.com. En naviguant et en utilisant ce site, vous acceptez tous ces termes.

EXACTITUDE
Nous faisons tout notre possible pour assurer l'exactitude de toutes les informations sur ce site mais n'assumons aucune responsabilité pour toute erreur ou omission qui pourrait y survenir. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations sur le site Web sylvieadams.com à tout moment, sans préavis.

CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations que vous nous fournissez sont régies par notre Politique de confidentialité. Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour plus d'informations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et tout son contenu original incluant les textes, images, graphiques, interfaces, codes, sélection de contenu et mise en page sont la propriété exclusive de Sylvie Adams ou  la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont, en tant que tels, entièrement protégés par les lois internationales sur les droit d'auteur et autres lois sur les droits de propriété intellectuelle. La reproduction, la publication, la redistribution, la transmission ou toute autre forme d'utilisation sans notre consentement écrit préalable est strictement interdite.

Lors de la vente d'une œuvre d'art, l'artiste reste le seul propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits de reproduction, sauf si un accord écrit distinct est conclus. Aucune reproduction, publication, redistribution, transmission et/ou adaptation, et/ou modification de l'œuvre, ou toute autre forme d'utilisation, ne peut être faite sans l'autorisation écrite de Sylvie Adams.

PRIX
Les prix indiqués sont en dollars canadiens (CAD). Les taxes applicables et les frais d'expédition ne sont pas inclus dans le prix. Les taxes applicables seront calculées à la caisse, une fois l'adresse saisie. Les frais d'expédition sont estimés à la caisse. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer en cas d'expédition dans des régions rurales ou éloignées (pour plus de détails, veuillez consulter la section Expédition ci-dessous). L'assurance additionnelle (si requise) et les frais et droits de douane pour les envois internationaux ne sont pas inclus dans le prix.

Si d'autres monnaies que le dollar canadien sont indiquées sur ce site, ce sont des approximations fournies à titre de guide seulement, et ne sont pas nécessairement exactes à 100%. Les taux de change indiqués sont des taux bancaires standard, mais ils peuvent différer du taux facturé par l'émetteur de la carte ou l'institution financière de l'utilisateur.

PAIEMENT
Les œuvres demeurent la propriété de Sylvie Adams jusqu'au paiement intégral des prix indiqués. Tous les paiements sont dus lorsque la commande est confirmée. Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "Acheter", vous déclarez avoir lu et accepté l'intégralité de ces termes et conditions. Lors de l'enregistrement de votre commande, un accusé de réception vous sera envoyé par courriel après la validation du paiement. Cependant, nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande précédente, ou si la commande comporte une fraude, une fausse déclaration ou des activités illégales. Si aucun paiement n'est reçu, l'œuvre ne sera pas expédiée.

Les paiements sont effectués par des fournisseurs de passerelle certifiés tels que Paypal et Stripe qui fournissent la sécurité pour vos informations sensibles/cartes de crédit. À aucun moment, ces informations ne sont emmagasinées sur ce site Web. Toutes les informations sensibles/de crédit que vous fournissez sont cryptées via la technologie SSL (Secure Socket Layer) et protégées par les normes de l'industrie des fournisseurs de passerelle.

EXPÉDITION
Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur. Les frais d'expédition varient en fonction de la taille du produit, du poids et de la destination. Tous les achats seront emballés dans des caisses en bois construites sur mesure ou emballés dans des boîtes en carton rigides ou des tubes d'expédition en carton (en fonction de la taille de l'œuvre, du support et de la destination) et protégés afin d'assurer une arrivée sûre. Les frais d'expédition sont estimés à la caisse une fois l'adresse de livraison inscrite. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer en cas d'expédition dans des régions rurales ou éloignées.

Certaines œuvres d'art de grand format peuvent être retirées de leurs faux-cadres, roulées et expédiées dans un tube de carton pour réduire les coûts d'expédition. Ces œuvres devront être ré-étirées sur un nouveau cadre à leur destination et ce coût est à la charge de l'acheteur. Tout dommage à l'œuvre d'art lors du ré-étirement sera à la charge de l'acheteur. Si vous souhaitez utiliser cette méthode d'expédition, veuillez nous contacter avant d'effectuer un achat.

Le délai de livraison varie en fonction de la destination. Les estimations sont les suivantes:
Canada = 1 - 2 semaines
États-Unis = 1 - 4 semaines
Autres pays = 1 - 6 semaines.

Nous expédions habituellement par les services terrestres pour le Canada et les États-Unis continentaux. Pour les envois internationaux, nous utilisons les services Express. Nous ne pouvons confirmer le délai de livraison qu'une fois que l'expédition a été commandée et validée par la compagnie de transport. Si nécessaire, il est possible d'expédier par un autre transporteur et/ou d'obtenir un service plus rapide. Veuillez nous contacter pour connaître les coûts et les délais.

La livraison sera effectuée à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Vous pouvez également nous contacter à tout moment si vous avez des questions d'expédition spécifiques.

ASSURANCES ET DOMMAGES
Notre responsabilité prend fin lorsque la commande est livrée au transporteur et nous ne sommes aucunement responsables des dommages ou pertes qui pourraient survenir durant l'expédition. L'assurance incluse avec les frais de transport est très limitée (0$- 100$, dépendamment du transporteur). Nous vous recommandons fortement de souscrire une assurance complémentaire à la valeur totale de l'œuvre. Sur ce site Web, dans certains cas, l'assurance peut être sélectionnée sur la page de l'œuvre d'art et achetée en même temps que l'œuvre. Si ce n'est pas le cas lors de votre achat et que vous avez besoin d'une assurance, veuillez nous contacter.

Si vous avez acheté une assurance supplémentaire et que le colis subit des dommages ou pertes durant l'expédition, nous nous assurerons que la situation soit résolue efficacement. Veuillez noter ce qui suit:

• Il est de la responsabilité de l'acheteur d'émettre des réserves spécifiques, écrites et détaillées à la compagnie de transport ou au livreur en cas de défaut ou de dommage suspecté ou visible, en notant «dommage présumé/sujet à vérification/endommagé» sur le bon de livraison AVANT de le signer pour bénéficier de l'assurance contractée. Il est nécessaire de nous envoyer par courriel la liste et les photos des dommages dans les 48 heures après la livraison.

FRAIS ET DROITS DE DOUANE
Les frais et droits de douane sont appliqués aux envois internationaux à la discrétion de chaque pays destinataire. Ces frais sont hors de notre contrôle et sont à la charge du destinataire (acheteur).

Pour les clients aux États-Unis, les œuvres d'art originales sont autorisées à entrer aux États-Unis en franchise de droits en vertu de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) ou du nouvel Accord États-Unis - Mexique - Canada (USMCA) qui remplace l'ALENA.

ANNULATIONS ET RETOURS
Vous pouvez annuler votre commande à tout moment avant l'expédition de la commande en nous contactant à info@sylvieadams.com ou en composant le 1-514-349-3125. Dans le cas où une caisse en bois ou une boîte en carton construite sur mesure aurait été faite pour l'expédition, vous serez facturé le coût de cette caisse ou boîte.

Dans le cas où vous n'êtes pas satisfait de votre achat, les oeuvres achetées en ligne peuvent être échangées contre une autre œuvre dans les 48 heures suivant leur réception. Contactez-nous immédiatement à info@sylvieadams.com ou appelez le 1-514-349-3125. Vous recevrez une note de crédit valide pour une période de quatre (4) mois. Les œuvres d'art retournées pour échange doivent être emballées dans le même emballage et avec le même soin que lors de l'expédition. Toutes les œuvres d'art retournées pour échange doivent être reçues intactes. Les frais de retour et d'assurances couvrant la valeur totale de l'œuvre sont à la charge de l'acheteur. Si vous ne savez pas si une œuvre d'art répondra à vos besoins, n'hésitez pas à nous contacter pour en discuter, avant l'achat.

COMMISSIONS
Sylvie Adams est disponible pour commissions. Veuillez nous contacter pour discuter de vos besoins. Les conditions sont 50% dépôt non remboursable de la valeur de l'œuvre d'art payable lors de la commande de l'œuvre et 50% lorsque l'œuvre est terminée et approuvée par le client.

CHANGEMENTS
"Sylvie Adams" peut changer ses Termes & Conditions de temps en temps. La plupart des changements sont susceptibles d'être mineurs et à la seule discrétion de Sylvie Adams. Nous encourageons les visiteurs à vérifier fréquemment cette page pour tout changement. Votre utilisation continue de ce site après toute modification des présentes conditions générales constituera votre acceptation d'un tel changement.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Bien que nous nous efforcions de fournir des informations à jour et précises sur notre site Web, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. Par conséquent, nous n'offrons aucune garantie ou ne faisons aucune déclaration quant à l'exactitude ou la fiabilité des informations contenues sur ce site Web.

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Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables de toute perte, blessure, dommage ou décès encourus à cause des articles achetés par l'acheteur.

LOI APPLICABLE
Cet accord est régi par les lois de la province de Québec, Canada. Sauf en cas de recours à une injonction, les parties reconnaissent que tout différend ou controverse doit être soumis, à l'exclusion de tout recours devant les tribunaux ordinaires, à un arbitre conformément aux dispositions du Code civil du Québec et du Code de procédure civile (Québec). L'arbitrage aura lieu à Montréal, province de Québec et sera arbitré sur une base individuelle. La décision de l'arbitre sera finale et sans appel et liera les parties. Les frais de l'arbitrage seront payés conformément à la décision de l'arbitre.

CONTACTEZ NOUS
Sylvie Adams
CP 264 Notre-Dame de Grâce,
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Dernière modification le 2018-10-25